IFA Partners : Créateurs de site web pour les CGPI et ASSET Managers
 
 
 
 

Propriétaire du site
IFA Partners
38 rue des Bourdonnais
75001 Paris
Tél :  01 40 13 92 55
e-mail : contact@ifapartners.fr


Directeur de la publication
Mr Thierry Sanchez


Conception et hébergement du site
IFA Partners
38 rue des Bourdonnais
75001 Paris
Tél : 01 40 13 92 55
e-mail : contact@ifapartners.fr


Informations relatives aux données personnelles
Les seules données personnelles susceptibles d'être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique. Elles sont recueillies à la suite de la communication volontaire des internautes souhaitant :
- Recevoir la Newsletter de la valorisation de nos fonds
- Recevoir une réponse au courrier qu'ils nous adressent

Le site d'IFA Partners s'engage à réserver ces adresses à ce seul usage et garantit la confidentialité de ces données, qui ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Conformément à la loi française « Informatique et libertés » (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique contact@ifapartners.fr ou en écrivant à l’adresse suivante :
IFA Partners
38 rue des Bourdonnais
75001 Paris
Tél : 01 40 13 92 55
e-mail : contact@ifapartners.fr



Dispositions légales / Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site est la propriété d'IFA Partners

Les bases de données développées sont la propriété exclusive de IFA Partners

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Copyright sur les textes et les images
L'utilisateur du site web de IFA Partners s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de IFA Partners, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de IFA Partners


Etablissements de liens
Après accord préalable de IFA Partnerse, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site IFA Partners ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).


Droits des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
 


Liens vers des sites tiers
Le site IFA Partners pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site de IFA Partners. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d'IFA Partners par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 
   

2008 - tous droits réservés - 38 rue des Bourdonnais 75001 PARIS - Tél. : + 33 (0)1 40 13 92 55

 

Mentions légales     I     Plan du site